Au Gabon, une crise secoue l’ordre des avocats depuis un mois, suite à l’annulation par le Conseil d’État de l’élection de Maître Raymond Obame Sima en tant que bâtonnier. Cette situation a engendré des désaccords parmi les avocats sur la marche à suivre pour résoudre cette crise. Certains affirment que la loi donne au ministère de la Justice le pouvoir d’intervenir, tandis que d’autres soulignent un vide juridique en cas de vacance. Voyons de plus près les explications.

Un blocage à l’ordre des avocats au Gabon suite à l’annulation de l’élection du bâtonnier

Il y a un mois au Gabon, le Conseil d’État a annulé l’élection du bâtonnier et du bureau de l’ordre des avocats. Depuis lors, il n’y a plus de représentant des avocats pour régler, par exemple, les conflits internes au sein de la profession. Le barreau est ainsi confronté à une situation de blocage.

Divergence d’opinions parmi les avocats gabonais sur la constatation de la vacance du poste de bâtonnier

Les avocats sont divisés quant aux raisons de cette situation et chacun exprime son opinion sur la personne responsable de constater cette vacance.

Certains avocats, tels que Maître Anges Kevin Nzigou, affirment de manière catégorique que c’est au ministre de la Justice de constater le poste vacant de bâtonnier. Selon lui : “La loi prévoit que le ministre de la Justice constate la vacance parce que la loi lui permet. Elle invite le bâtonnier sortant à organiser les élections dans le mois qui suit le conseil de la vacance.” Plusieurs avocats partagent cet avis.

Cependant, d’autres voix s’élèvent, notamment celle de Maître Gisèle Eyué Bekalé, soutenue par certains de ses collègues. Elle souligne : “La question de la vacance n’est pas définie par l’article 106 de notre loi. Nous sommes confrontés à un vide juridique qu’il convient de combler. Dans l’état actuel des choses, personne ne peut constater la vacance du poste de bâtonnier. Pour sortir de cette crise, il est nécessaire de saisir la Cour constitutionnelle pour une interprétation.”

La situation demeure donc complexe et nécessite une résolution rapide afin de rétablir le bon fonctionnement de l’ordre des avocats au Gabon. L’intervention du ministère de la Justice ou une clarification juridique de la Cour constitutionnelle pourraient être des pistes à explorer pour trouver une issue à cette crise.

La plainte contre Obame Sima : une attaque injustifiée

Après l’annulation récente de l’élection du bâtonnier et des membres du Conseil de l’Ordre des avocats par le Conseil d’État, une nouvelle polémique éclate. Me Jean-Paul Moumbembé, l’un des avocats ayant demandé et obtenu cette annulation, dépose plainte contre l’ex-bâtonnier, Me Raymond Obame Sima, l’accusant d’«usurpation de fonction ou de titre de bâtonnier». Cette plainte semble cependant injustifiée à la lumière des faits.

Obame Sima : victime d’une campagne de dénigrement ?

Plusieurs éléments suggèrent qu’Obame Sima est victime d’une campagne de dénigrement et d’acharnement. En effet, un avocat proche de l’ex-bâtonnier souligne que celui-ci assure simplement les affaires courantes avant l’élection d’un nouveau bâtonnier ou la désignation d’un bâtonnier intérimaire. L’acharnement contre Obame Sima est d’autant plus étonnant que l’élection du 6 janvier 2023 avait été démocratiquement organisée, avant d’être annulée suite aux recours et actions de certains caciques mécontents des résultats.

Un barreau plongé dans le chaos : appel à la responsabilité du ministre de la Justice

L’annulation de l’élection et les attaques contre Obame Sima ont plongé le Barreau du Gabon dans une cacophonie sans nom, avec une Maison des avocats en plein chaos. Pour mettre fin à cette situation, il est essentiel que le ministre de la Justice prenne la responsabilité d’organiser dans les meilleurs délais l’élection du Bâtonnier intérimaire, conformément à la loi. Cette démarche permettrait d’apaiser les tensions et de rétablir l’ordre dans la Maison des avocats, tout en rendant justice à Obame Sima, victime d’acharnement.

Conclusion : un appel à la raison pour sortir de la crise

Face à cette situation préoccupante, il est urgent que les acteurs du Barreau du Gabon retrouvent la raison et cessent de s’acharner contre Obame Sima. Le retour à la démocratie et à la sérénité passe par une élection transparente et rapide du Bâtonnier intérimaire, afin que la Maison des avocats puisse tourner la page et se concentrer sur l’essentiel : la défense des droits et des intérêts de ses membres.

Le talentueux Maître Raymond Obame Sima n’aura malheureusement eu l’occasion d’exercer ses fonctions de bâtonnier que durant une courte période de trois mois. Son élection, qui avait eu lieu le 6 janvier dernier à la suite de l’assemblée générale de l’Ordre, avait suscité de grands espoirs parmi ses partisans. Toutefois, certains de ses confrères ont rapidement attaqué cette élection devant le Conseil d’état, estimant qu’elle était irrégulière.

Les détracteurs jubilent

Maître Jean-Paul Moumbembé, l’un des leaders de la contestation, a expliqué que le bâtonnier élu ne remplissait pas tous les critères d’éligibilité. « Le commissaire à la loi a estimé qu’on ne peut pas être bâtonnier sans avoir prêté serment devant la cour de cassation. Et le commissaire à la loi a ajouté qu’on ne peut pas non plus représenter le barreau devant la Cour constitutionnelle dès lors que vous n’avez pas atteint quinze ans révolus au grand tableau. Lui, il n’a fait que dix ans », a-t-il détaillé avec une pointe d’amertume.

Réaction de Me Obame Sima

C’est avec une grande déception que Maître Raymond Obame Sima a réagi à la nouvelle. « Je ne suis pas choqué, mais je ne suis pas non plus heureux », a-t-il confié. « Le Conseil d’État n’a pas statué en se fondant sur mon âge professionnel. Il s’est fondé sur des questions de forme. Il estime que la publication de la liste électorale n’a pas été faite dans les délais et que cette irrégularité-là justifie l’annulation des élections », a-t-il simplement commenté.

Une déception palpable

La déception est palpable chez ceux qui voyaient en Raymond Obame Sima un bâtonnier compétent et prometteur, capable de donner une nouvelle impulsion à la profession. Malgré cette annulation, nombreux sont ceux qui espèrent le voir revenir sur le devant de la scène juridique et continuer à défendre les valeurs auxquelles il croit. Pour le moment, le barreau doit se remettre de cette situation inédite et se préparer à de nouvelles élections pour élire un bâtonnier qui saura, espérons-le, apporter son expérience et sa détermination pour servir la profession.

La situation conflictuelle au sein du Barreau du Gabon semble évoluer vers une phase plus critique. Le Bâtonnier actuel, Maître Raymond Obame Sima, objet de contestations de la part d’une fraction de ses pairs, a rapporté ce week-end deux incidents majeurs ayant ciblé son cabinet ainsi que le siège de la Maison de l’Avocat.

une tentative d’effraction intolérable

Au cours de la nuit du vendredi 7 au samedi 8 avril, une tentative d’effraction a été perpétrée au cabinet de Maître Obame Sima. Des individus non identifiés, aux motivations inconnues, ont essayé de pénétrer dans les locaux en forçant la porte d’entrée principale. C’est en arrivant à son cabinet le samedi matin que Maître Obame Sima a découvert, stupéfait, des marques manifestes de tentative d’effraction sur la porte.

De plus, la secrétaire du secrétariat de l’Ordre a signalé que, au cours de cette même journée, « deux des dispositifs de vidéosurveillance de la Maison de l’Avocat ont été de nouveau désactivés de manière inexpliquée ».

Un climat de tensions

Néanmoins, ces actes délictueux surviennent dans un contexte de mésentente qui agite la communauté des avocats depuis plusieurs mois. Maître Raymond Obame Sima fait l’objet de contestations de la part d’un groupe d’avocats qui ne reconnaissent pas la légitimité de son élection en tant que Bâtonnier, intervenue il y a trois mois. Les opposants arguent qu’il ne remplissait pas l’un des critères d’éligibilité requis, à savoir une inscription de dix ans accomplis au Tableau de l’Ordre. Cette élection a fait l’objet d’un recours devant le Conseil d’État, qui n’a pas encore statué.

Pour mémoire, lors de l’élection du 6 janvier dernier, Maître Raymond Obame Sima a recueilli 68 suffrages, contre 45 voix pour son adversaire, Maître Chambrier Omanga, et 10 voix pour Maître Homa Moussavou. Maître Raymond Obame Sima a succédé à Maître Lubin Ntountoume, qui avait également été confronté à une opposition farouche.

La contestation à l’encontre de Maître Raymond Obame Sima est orchestrée par l’ancien Bâtonnier, Maître Justin Taty, appuyé, selon plusieurs sources, par un autre éminent membre du Barreau, Maître Akoumbou Molouna.

Quelques heures après l’annonce faite par le Conseil de l’Ordre concernant la suspension pour une durée de six mois de Maître Justin Taty, de nouvelles informations ont été révélées quant au motif de cette décision disciplinaire. Selon un extrait de délibération daté du 4 avril dernier, l’avocat expérimenté aurait élaboré un projet de scission du barreau national, en violation de la loi du 7 janvier 2015.

Des tensions palpables

Les tensions étaient déjà palpables entre Maître Raymond Obame Sima, Bâtonnier actuel, et ses prédécesseurs, qui semblent nostalgiques de l’époque où ils dirigeaient la corporation. Toutefois, personne ne s’attendait à ce que Maître Justin Taty aille à de telles extrémités. Convoqué par le Conseil de l’Ordre des avocats lors d’une réunion tenue le mardi 4 avril 2023, Maître Taty n’aurait pas répondu à cette convocation.

D’après l’extrait de la délibération, les représentants élus de la corporation ont unanimement décidé de sanctionner l’avocat, accusé d’avoir enfreint la réglementation en vigueur à des fins personnelles. Il s’agirait d’un projet visant à diviser le barreau en deux groupes, dont l’un aurait été dirigé par le clan auquel appartient Maître Taty, en dépit de l’absence de légitimité.

Des velléités séparatistes

Ces velléités séparatistes ont heurté l’ensemble des avocats, qui considèrent cela comme « un acte extrêmement grave qui va à l’encontre des dispositions de l’article 3 de la loi du 7 janvier 2015 fixant les conditions d’exercice de la profession d’avocat ». Ils estiment que cet acte « constitue un trouble à l’ordre public, nuit à l’honorabilité de la profession et porte atteinte aux intérêts des justiciables ».

En plus de la suspension provisoire de Maître Justin Taty pour une durée de six mois, l’Ordre a décidé de placer son cabinet sous la gestion de deux de ses confrères désignés en tant qu’administrateurs provisoires. Ainsi, Maîtres Sylvère Denis Reteno N’diaye et Gilbert Erangah ont été nommés à cette fonction. Cet épisode malheureux met en lumière l’atmosphère tendue qui règne au sein du Barreau du Gabon.

Une sanction justifiée?

Selon des sources bien informées, Maître Justin Taty aurait saisi le Conseil d’État pour demander l’annulation de la décision du Conseil de l’Ordre des avocats. Un de ses confrères s’interroge : « Lui qui a été Bâtonnier et chantre de la déontologie, ignore-t-il que le refus de déférer à une convocation du Bâtonnier ou du Conseil de l’Ordre constitue une faute disciplinaire prévue par le règlement intérieur ? ». Au vu de la gravité des faits reprochés, la plus haute juridiction administrative devrait statuer en confirmant sa suspension.

C’est avec une immense tristesse et une profonde consternation que le RIAG a pris connaissance du tragique événement survenu au large de Port-Gentil, lors du naufrage du navire Esther Miracle, dans la nuit du 8 au 9 mars 2023.

Cette catastrophe a coûté la vie à de nombreuses personnes innocentes et plusieurs sont encore portées disparues à ce jour.

Nous exprimons notre gratitude pour la survie des quelques rescapés qui, malgré l’épreuve traumatique qu’ils ont traversée, sont témoins et victimes de cette effroyable tragédie.

En ces moments difficiles, le président du RIAG, au nom de l’ensemble de ses membres, présente ses condoléances les plus sincères et émues aux familles des victimes et assure son soutien indéfectible aux rescapés.

Le RIAG se tient prêt à accompagner tous les justiciables dans le cadre des procédures d’enquête déjà en cours, ainsi que pour le contentieux à venir, afin de faire toute la lumière sur les circonstances de cet événement et de soutenir les victimes et leurs proches dans leur quête de justice.

Nous sommes de tout cœur avec vous et vous assurons de notre solidarité et de notre engagement en ces temps éprouvants.

Le mandat de Me Raymond Obame Sima en tant que bâtonnier de l’Ordre des avocats du Gabon est actuellement contesté par quatre recours en justice. Cependant, l’attention médiatique semble être principalement focalisée sur le recours de Me Jean Paul Moumbembé, un avocat respecté qui a saisi le Conseil d’Etat pour contester l’élection de Me Obame Sima, invoquant des raisons juridiques précises. Cette contestation a suscité un débat animé parmi les membres de l’Ordre des avocats et la communauté juridique en général, mettant en lumière des questions clés sur la transparence et l’intégrité du processus électoral de l’Ordre des avocats, ainsi que la responsabilité professionnelle des avocats. Dans cet article, nous examinerons de plus près les principaux arguments avancés dans le recours de Me Moumbembé.

L’argumentaire de Me Moumbembé

Me Jean Paul Moumbembé, un avocat inscrit au Barreau du Gabon depuis 33 ans, a saisi le Conseil d’Etat en contestation de l’élection de Me Raymond Obame Sima comme bâtonnier de l’Ordre des avocats du Gabon.

Me Moumbembé explique que la loi régissant la profession d’avocat de 2015 pose le principe selon lequel un avocat doit avoir été inscrit au grand tableau depuis au moins 10 ans et avoir prêté serment devant la Cour de cassation pour devenir bâtonnier, mais que Me Obame Sima n’a jamais prêté serment devant cette juridiction et ne peut donc pas, selon le requérant, représenter le Barreau devant cette instance.

Toujours selon Me Moumbembé, Me Obame Sima ne pourrait pas non plus plaider devant la Cour constitutionnelle, car il n’a pas encore totalisé 15 ans d’ancienneté inscrit au grand tableau. Me Moumbembé estime que ces raisons juridiques rendent la candidature de Me Obame Sima irrecevable.

Malgré les recours en justice, il est fort probable que Me Obame Sima sorte grand gagnant de ce contentieux. Le RIAG pourrait également profiter de cette turbulence au sein du Barreau du Gabon pour remettre en cause, auprès des autorités compétentes, de nombreuses dispositions très contestables de la loi régissant la profession des avocats.

Depuis décembre 2022, les magistrats gabonais sont en grève pour réclamer un statut particulier et des améliorations de leurs conditions de travail. Malgré les concessions du gouvernement, les magistrats poursuivent leur mouvement.

Les avocats du Gabon sont les premiers impactés par cette grève prolongée. En effet, le manque de juges pour entendre les affaires peut entraîner des retards dans le traitement des dossiers des clients des avocats, voire même une interruption du travail. En outre, cette grève peut avoir des répercussions financières pour les avocats qui ne peuvent pas facturer leurs heures de travail à leurs clients. Enfin, la qualité de la justice rendue est également en jeu si les affaires ne sont pas traitées en temps voulu en raison du manque de juges.

Les magistrats réclament l’application du statut particulier qui tarde à être mis en place malgré les promesses du gouvernement en 2018. Les représentants des magistrats appellent à une meilleure communication pour éviter les tensions et les grèves. Le ministre de la Justice demande quant à lui de la patience et de la compréhension pour la finalisation du statut des magistrats.

Le One Forest Summit, qui se tiendra au Gabon les 1er et 2 mars prochains, est un événement majeur pour la protection des écosystèmes forestiers. En réunissant des acteurs clés du monde entier, cet événement permettra de définir de nouveaux engagements et des initiatives concrètes pour relever les défis mondiaux interdépendants tels que le changement climatique et la perte de biodiversité.

Pourquoi organiser un Sommet sur les forêts ?

L’objectif principal de ce sommet est de renforcer la solidarité entre les trois principaux bassins forestiers du monde : la forêt amazonienne, le bassin du Congo et les forêts tropicales d’Asie du Sud-Est. Ces bassins forestiers stockent des centaines de millions de tonnes de CO², jouant ainsi un rôle crucial dans la régulation du climat. Ils renferment également une biodiversité exceptionnelle, tant au niveau de la faune que de la flore. De plus, en agissant comme des tampons entre les sociétés humaines et les cycles microbiens des espaces sauvages, ils sont essentiels pour prévenir l’apparition de nouvelles épidémies.

Pourquoi organiser un Sommet sur les forêts ?

Le Gabon est un pays dont 88% du territoire est couvert par la forêt équatoriale. Il est donc particulièrement exposé aux défis du changement climatique et de la protection de la biodiversité. Le pays s’engage volontairement à protéger un tiers de ses espaces naturels, terrestres et marins, faisant ainsi figure de précurseur dans la protection de ses ressources naturelles. Le Gabon est également en train d’adopter un modèle économique alliant développement industriel et gestion durable de ses ressources naturelles, dans la perspective de l’après-pétrole.

Quels sont les objectifs de ce sommet ?

Le One Forest Summit vise à générer de nouveaux engagements et des initiatives concrètes sur plusieurs axes :

• La promotion de la coopération scientifique pour améliorer les connaissances sur les écosystèmes forestiers.
• La mise en place de chaînes de valeur durables dans le secteur forestier.
• Le développement de sources de financement innovantes pour la conservation de la biodiversité, notamment en explorant des solutions fondées sur le marché.

Ce sommet sera l’occasion de réaffirmer notre engagement collectif pour la préservation et la gestion durable des forêts, qui sont essentielles pour relever les défis mondiaux interdépendants, en particulier le changement climatique et la perte de biodiversité. La promotion de la solidarité Nord-Sud sera également un élément clé pour protéger ces réserves vitales.

Comment se déroulera le One Forest Summit ?

Le premier jour du sommet, le 1er mars, réunira des membres des gouvernements, de la société civile et des experts pour avancer sur les trois principaux axes du sommet. Les participants pourront également prendre part à des événements ministériels et des activités parallèles. La deuxième journée, le 2 mars, sera consacrée à la séquence de haut niveau du One Forest Summit, qui rassemblera les chefs d’État et de gouvernement pour discuter des défis communs rencontrés par les bassins forestiers tropicaux africain, amazonien et asiatique, en mettant l’accent sur le bassin du Congo.

Quid du RIAG?

Le Réseau International des Avocats Gabonais (RIAG) intervient dans cette manifestation de plusieurs manières. Tout d’abord, le RIAG participe activement aux discussions et aux événements liés au sommet. Le RIAG souhaite ainsi élargir son réseau et renforcer ses relations avec des acteurs clés du monde entier dans le domaine de la protection de l’environnement. De plus, en s’impliquant dans les initiatives concrètes lancées lors de ce sommet, le RIAG souhaite renforcer sa crédibilité en matière de protection de l’environnement et de la biodiversité. Enfin, en étant associé à cet événement majeur, le Réseau International des Avocats Gabonais veut renforcer son rôle de leader et de défenseur de la protection de l’environnement au niveau local et international.

Le Réseau International des Avocats Gabonais (RIAG) est heureux d’annoncer l’arrivée de deux nouveaux avocats talentueux du barreau du Gabon : il s’agit de Maître Everick OSSOUMA et de Maitre Carine AVOME ENI .

Maître Everick OSSOUMA est un avocat docteur en droit privé qui possède un master en pratique des contentieux de l’université de Toulon-Var. Il est considéré comme un avocat généraliste efficace, avec une grande connaissance dans de nombreux domaines du droit, y compris le droit public et le droit privé. Il est capable de représenter ses clients de manière efficace grâce à sa formation de haut niveau et son expertise en matière de pratique judiciaire.

Maitre Carine AVOME ENI, quant à elle, est une avocate talentueuse spécialisée en droit général. Elle peut offrir des services juridiques dans divers domaines, tels que le droit civil, le droit commercial et le droit de la famille. Maitre AVOME ENI est considérée comme une avocate brillante et capable de fournir des conseils juridiques fiables et efficaces à ses clients grâce à son expérience et sa connaissance approfondie de la loi.

Le RIAG est ravi d’accueillir ces deux avocats talentueux du barreau du Gabon et est convaincu qu’ils apporteront une valeur ajoutée à ses services. Avec leur expertise et leur engagement envers leur travail, Maître OSSOUMA et Maitre AVOME ENI sont sûrs de faire la différence dans le Réseau.

En conclusion, l’arrivée de Maître Everick OSSOUMA et Maitre Carine AVOME ENI renforce encore davantage le RIAG en tant que Réseau leader du secteur juridique au Gabon. Le RIAG est fier de les accueillir et est convaincu qu’ils feront un excellent travail pour les clients qu’ils représenteront.