Aller au contenu
  • Youtube
  • Facebook
  • Twitter
  • E-mail
RIAG
  • Accueil
  • À propos du RIAG
    • Bureau du RIAG
    • Les avocats du Réseau
    • Evènements du RIAG
    • Adhérer au Réseau
  • Documentation
    • Documentations juridiques sur le Gabon
    • Bibliographie des membres du RIAG
  • RiagConnect
  • Blog
  • Contact
RIAG
  • Accueil
  • À propos du RIAG
    • Bureau du RIAG
    • Les avocats du Réseau
    • Evènements du RIAG
    • Adhérer au Réseau
  • Documentation
    • Documentations juridiques sur le Gabon
    • Bibliographie des membres du RIAG
  • RiagConnect
  • Blog
  • Contact
  • Youtube
  • Facebook
  • Twitter
  • E-mail
  • Accueil
  • À propos du RIAG
    • Bureau du RIAG
    • Les avocats du Réseau
    • Evènements du RIAG
    • Adhérer au Réseau
  • Documentation
    • Documentations juridiques sur le Gabon
    • Bibliographie des membres du RIAG
  • RiagConnect
  • Blog
  • Contact

Catégorie : Droit public

  • Droit public

Rencontre Cruciale : Le Président Nguema et le Barreau du Gabon Planifient une École d’Avocats

Le 29 mars 2024, le Président Oligui Nguema a rencontré

  • riag
  • 26 juillet 202426 juillet 2024
  • Droit public

“Brèves réflexions sur l’ordre constitutionnel transitoire à venir…

1. De l’heureuse dualité de la nomenclature transitoire. Un État,

  • riag
  • 18 septembre 202324 septembre 2023
  • Droit public

Naufrage de l’Esther Miracle : Comprendre la responsabilité du transporteur et l’indemnisation des victimes en droit maritime gabonais

Le 9 mars 2023 tout gabonais résidant sur le territoire

  • riag
  • 3 avril 20233 avril 2023
  • Droit public

La longue grève des magistrats gabonais, un tourment pour les avocats

Les magistrats sont en grève depuis décembre 2022 et continuent

  • riag
  • 6 mars 20236 mars 2023
  • Droit public

Le RIAG: un partenaire privilégié des acteurs de l’économie gabonaise

Les avocats du RIAG peuvent aider l’administration, les entreprises et

  • riag
  • 16 février 202319 février 2023
  • Droit public

Le RIAG au service de l’écotourisme gabonais

À un moment où de nombreux acteurs locaux tentent de

  • riag
  • 23 janvier 202316 février 2023
  • Droit public

DANS QUEL DÉLAI PUIS JE DEMANDER LE REMBOURSEMENT DE MON CICE ?

Il est impératif d’adresser une réclamation à l’administration fiscale pour

  • riag
  • 17 décembre 202216 février 2023
  • Droit public

Légalisation des actes publics établis par une autorité étrangère (C. constit., 18 fév. 2022, QPC n° 2021-972)

Résumé : les dispositions des premier et troisième alinéas du paragraphe

  • riag
  • 25 mars 202219 décembre 2022
  • Droit public

L’accession à la propriété foncière entre particuliers en droit gabonais

L’accession à la propriété foncière en République gabonaise est essentiellement

  • riag
  • 26 mars 202116 février 2023
  • Droit public

Un protocole transactionnel non enregistré dans le mois de sa signature est nul.

Selon l’article L.600-8 du Code de l’Urbanisme :  « Toute

  • riag
  • 2 novembre 202016 février 2023

Navigation des articles

1 2 Suivant

Copyright Riag - 2024. Orchid Store Thème conçu par Themebeez